Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Ruse
Monsieur Luc Carlier

Numéro de dépôt :
4438264
Date de dépôt :
19/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2028
La Ruse de Luc Carlier

Présentation de la marque La Ruse

Déposée par voie électronique le 19 mars 2018 par monsieur Luc Carlier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ruse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Luc Carlier domicilié(e) 9 rue Viviane - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc Carlier domicilié(e) 9 rue Viviane - 14000 - Caen - France.

La marque La Ruse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ruse arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

Luc Carlier a également déposé les autres marques suivantes : Renart


Monsieur Luc Carlier - 9 rue Viviane - 14000 - Caen - France


Monsieur Luc Carlier - 9 rue Viviane - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.